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Tous gagnants grâce à une nouvelle norme sur le management de la conformité.
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Le présent document spécifie des exigences et fournit des recommandations pour l’établissement, le développement, la mise en œuvre, l’évaluation, la tenue à jour et l’amélioration d’un système de management de conformité efficace au sein d’un organisme.
Le présent document s’applique à tous les types d’organismes, indépendamment du type, de la taille et de la nature de ses activités, qu’il appartienne au secteur public, privé ou à but non lucratif.
L’ensemble des exigences spécifiées dans le présent document qui font référence à un organe de gouvernance s’appliquent à la direction lorsque l’organe de gouvernance d’un organisme n’est pas distinct de la direction.
Informations générales
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État actuel : PubliéeDate de publication : 2021-04
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Edition : 1Nombre de pages : 44
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- ICS :
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Organisation et gestion d'entreprise en général
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Gouvernance et éthique
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Systèmes de management
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